TVR Car Club France

D'après ce que j'ai compris, les cv fiscaux d'une voiture peuvent évoluer au cours du temps en fonction de la fiscalite du moment.

Quelle est donc la valeur fiscale a déclarer a l'assurance ? Celle d'origine lors de la fabrication du véhicule ou la dernière basee sur calcul fiscal ?

En effet la prise en compte maintenant du co2 pourrait changer le nombre de cv d'une voiture.

Merci
Greg

Bonjour,

La réglementation n'est pas rétroactive. Ta voiture a donc la puissance fiscale de son année de production.

Salutations

Oui, celle marquée sur ta carte grise Qui est celle calculee lors de sa production

Merci, cela ne s'applique pas aux véhicules importés pour lesquels une carte grise est calculée en fonction du barème fiscal actuel.

Je suis aussi curieux de comprendre comment cela change le coût de l'assurance, le CO2 n'a rien à voir avec le risque d'accident (pas directement) mais représente une grosse partie du calcul des cv fiscaux.