Bonjour,
Je crée ce topic pour expliquer ce qu’est le numéro de réception européen que l’on peut trouver sur certaines TVR et établir un recensement des numéros de réception européen pour les TVR. Dans le contexte des TVRs, on appelle parfois ce numéro de réception « e11 » en référence aux 3 premiers caractères que l’on trouve au début de ce numéro.
Préambule
Un numéro de réception européen en noir signifie qu'elle a été constatée au moins une fois sur une TVR.
Les textes en rouge sont des hypothèses.
Dans ce topic, certains termes ont une signification précise :
- Modèle : par exemple Chimaera, Griffith
- Version : par exemple Chimaera 500, Griffith 430
Généralités
Avant l’harmonisation des réceptions de Véhicule Particulier (VP) au sein de l’Union Européenne, une réception sur le territoire français se faisait par le biais d’une procédure appelée « Réception Par Type (RPT) ». Ainsi le constructeur (ou son représentant sur le territoire) soumettait une demande de RPT en présentant à l’examen un prototype représentatif d’un véhicule destiné à être produit en série. En cas de succès, le service des Mines (aujourd’hui DRIEE ou DREAL) produisait un document (communément appelé "barré rouge" en raison de la barre rouge rayant, le plus souvent, le document sur sa diagonale) présentant un descriptif du véhicule et un Procès Verbal (PV) de RPT. Vous trouverez ci-dessous un exemple de ce document dans le cas de la série S pour les type Mine DS28P (S1) et DS29P (S2 et S3 avant la mise en place d’une option catalyseur) : La pierre angulaire de l'harmonisation dans ce secteur est la directive 70/156/CEE du 6 février 1970, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques. Elle a été modifiée par la directive 92/53/CEE, qui prévoit le remplacement progressif des systèmes nationaux de réception des véhicules des Etats membres par une procédure de Réception Communautaire Européenne (RCE), à la demande du constructeur.
La RCE est devenue obligatoire depuis le 1er janvier 1996 pour les nouveaux types de véhicules particuliers bien qu'opérationnel (mais facultatif) depuis le 1er janvier 1993. Certaines dérogations sont toutefois possibles à la demande du constructeur, pour les véhicules produits en petite série et les véhicules en fin de série.
On entend par RCE la procédure par laquelle un Etat membre constate qu'un type de véhicule est conforme aux prescriptions techniques des différentes directives communautaires spécifiques prévues à cet effet. La RCE a permis d'aboutir à une harmonisation totale des caractéristiques techniques de chaque type de véhicule de tourisme au niveau de l'Union européenne et de faciliter l'immatriculation de ces voitures dans tous les Etats membres.
Les caractéristiques techniques d'un véhicule ayant obtenu la RCE sont reprises dans un document unique appelé le Certificat de Conformité Communautaire (aussi appelé COC pour Certificat Of Conformity), qui permet au consommateur d'immatriculer son véhicule sans se heurter à des barrières administratives dissuasives. Le COC est en principe remis au consommateur par son vendeur. A défaut, il peut en faire la demande auprès du constructeur, qui par définition est censé connaître les caractéristiques de son véhicule.
Le numéro de réception européen apparaît sur ce Certificat de Conformité Communautaire dans la partie inférieure (après la rubrique 0.6.). Ce numéro permet d’identifier les textes réglementaires sur lesquels la RCE s’est appuyée. En aucun cas il permet d’identifier le véhicule.
Vous pourrez voir un extrait de COC de Volvo ICI (noter que le numéro de réception européen se situe bien dans la rubrique 0.6.).
En France la RCE est délivrée par le CNRV (Centre Nationale de Réception des Véhicules) situé à Montlhéry, les essais techniques étant réalisés par l’UTAC (Union Technique de l’Automobile du motocycle et du Cycle), situé elle aussi à Monthléry.
Interprétation du numéro de réception européen
Le numéro de réception européen est codifié de la façon suivante :
- Rubrique 1 : Pays ayant réalisé la réception : « e » suivi du numéro attribué au pays (voir la liste ci-dessous)
- Rubrique 2 : Numéro de la directive correspondant au niveau de réception
- Rubrique 3 : Numéro d’ordre de la réception
- Rubrique 4 : Numéro de l’extension à la réception
La liste des numéros identifiant le pays dans la rubrique 1 est la suivante :
- 1 : pour l'Allemagne
- 2 : pour la France
- 3 : pour l'Italie
- 4 : pour les Pays-Bas
- 5 : pour la Suède
- 6 : pour la Belgique
- 9 : pour l'Espagne
- 11 : pour le Royaume-Uni
- 12 : pour l'Autriche
- 13 : pour le Luxembourg
- 17 : pour la Finlande
- 18 : pour le Danemark
- 21 : pour le Portugal
- 23 : pour la Grèce
- 24 : pour l'Irlande
Comment interpréter un numéro de réception européen ? Le plus simple est de prendre un exemple : e11 * 92/53 * 0004 * 02
Ce numéro de réception européen signifie qu’il s’agit de la deuxième extension (02) d’une quatrième réception (0004) d’un véhicule émise par le Royaume Uni (11). La directive 92/53 citée est la dernière directive modifiant la directive de base (pour mémoire 70/156/CEE) lors de la réception. Je vous avoue que je n’ai pas encore compris ce que signifiait exactement « la deuxième extension d’une quatrième réception d’un véhicule »
Où trouver le numéro de réception européen ? Dans le cas des TVR, ce numéro apparait sur la plaque du constructeur, juste au dessus du numéro de VIN comme dans cet exemple (cas d’une Chimaera 400). Il peut aussi apparaître sur la carte grise dans le champ « K ». Il est aussi mentionné sur le V5 anglais.
Les numéros de réception européen des TVR
Malheureusement peu de TVR ont fait l’objet d’une RCE, seule la Chimaera et la Griffith sont concernés et que celles qui ont été produite à partir de l’année 1998 inclus, et encore pas toutes.
Vous trouverez ci-dessous une liste de ces TVRs avec le numéro de réception européen quand il est connu et sur quelle période il s’applique (année de fabrication : caractère en 10ème position dans le VIN à partir de la gauche) :
- Chimaera
- 400 :
- e11*97/27*0096*00 (1998)
- e11*97/27*0096*01 (1999 - 2000)
- 450 :
- e11*97/27*0096*00 (1999)
- e11*97/27*0096*01 (2000)
- e11*97/27*0096*02 (2000)
- 500 :
- e11*97/27*0096*00 (1998)
- e11*97/27*0096*02 (2000)
- 400 :
- Griffith
- 500 :
- numéro inconnu
- 500 :
Malheureusement il y a très peu d’informations sur le net autour de ce numéro de réception européen dans le cas des TVR. Comme pour le topic sur les VIN, c’est grâce à votre contribution que l’on pourra compléter cette liste de numéro de réception européen. Si vous souhaitez contribuer à l’enrichissement de cette base de données il suffit de communiquer votre numéro de réception européen, le modèle et la version de votre TVR ainsi que l’année de fabrication (10ème caractère de votre VIN en partant de la gauche, attention pas la date de 1ère mise en circulation). Vous pouvez évidement m’envoyer ces informations par MP.
