Achat et homologation Tuscan anglaise

[lolo106]

Salut,

Pour un achat en angleterre c'est assez simple, sur le certificat d'immat il y a déjà toutes les cases qui vont bien. Un seul truc en plus c'est qu'ils font une lettre manuscrite de cession "je sousigné ........".
Si tu veux ammener la voiture en france dans le but d'avoir une immat CGF il te faut remplir les formulaires français que tu trouve sur service public .com (dans tous les cas fait le au cas ou).
Pour avoir une immat anglaise cela ce complique pour toi, il faut avoir un domiclie en angleterre ou un amis anglais qui fera l'immat à son nom (du cout légalement la voiture sera à lui méfiance en cas de problèmes).
Toutes autres solutions pour rouler en france avec des plaques anglaises sont illégales, en fait même les solutions écrites au dessus sont illégales si tu es résident francais car je crois que si le véhicule passe plus de six mois consécutifs en france (comme les personnes physiques) tu dois avoir une immat CGF.

La seul solution légale pour rouler dans toutes les voiture sur le sol francais c'est de partir plus d'un an en UK avec un certificat de travail, acheter n'importe quelle voiture non immatriculable en france au moins un an avant son retour en france et en suite rentrer en france. La ils sont obligés de te donner une CGF car ils ne peuvent pas t'obliger à vendre taz voiture avant de venir en france. Par contre tu es obligé de la garder au moins un an avant de pouvoir la vendre en france en CGF.

Voila ce que je crois etre comme juste par rapport à l'achat d'une voiture étrangère.

Après pour rouler légalement en france c'est RTI ou certificat de conformité européen ou CG collection pour les plus de 30 ans.

A plus

Laurent

[Yellowvette]

Merci pour ces infos
Ce que je compte faire c'est sa
http://vs-autos.com/documents/domiciliation.pdf
A priori c'est legal et je connais pas mal de personnes qui l'on fait

[chap]

Merci pour ces infos
Ce que je compte faire c'est sa
http://vs-autos.com/documents/domiciliation.pdf
A priori c'est legal et je connais pas mal de personnes qui l'on fait

La passion fait de nous des enfants capables de croire au père noel.
En l'espece, ta question contient la réponse. C'est A RPIORI légal. Bah oui à priori, ca l'est autant que la grand mere de supercopa en a deux.

En effet, ton lieu de résidence principal fiscal est l'endroit ou tu séjournes au moins 6 mois par an. Tu NE peux PAS avoir deux domiciliations fiscales, logique. Si tu déclares habiter quelque part (France pour ta maison) et en même temps ailleurs (angleterre pour ton auto), tu te mets naturellement dans une situation de fraude fiscale. Ta carte grise anglaise avec ta fausse adresse en angleterre convaincra peut etre la police mais pas les douanes ni le fisc. On s'expose à amende et saisie du véhicule.
Par ailleurs, en cas d'accident, voila un motif de non couverture par l'assurance car si elle s'engage contractuellement avec toi à couvrir les dommages causés, elle est aussi engagé vis à vis de l'état à couvrir des véhicules en règle administrativement et fiscalement, ce qui à l'évidence n'est pas le cas d'une auto en carte grise étrangère, propriété d'un résident fiscal francais. En cas d'enquete, ce serait assez facile de découvrir que monsieur travaille à tel endroit en France, que sa maison se trouve dans les environs et que l'adresse en angleterre n'est qu'une boite postale ou un montage soit disant subtil et légal... La loi francaise juge sur le fond pas sur la forme. Ca ne tiendrait pas longtemps.

Pour conduire une TVR en CG anglaise légalement, il faut habiter... en angleterre.

Enfin, mémo pour ceux qui roulent en CG anglaise en France. Il faut savoir que SEUL le premier importateur du véhicule peut faire les démarches auprès de l'administration pour immatriculer le véhicule. En effet, ce n'est que lorsqu'on vient d'acheter le véhicule à l'étranger que l'on peut obtenir le quitus fiscal au centre des impots et c'est une des pièces maitresses du dossier pour commencer des démarches d'homologation. Autant vous dire qu'au moment de la revente :
1- Le francais a qui vous vendriez ne pourra RIEN faire pour homologuer le véhicule, il ne sera pas le premier importateur. Le service des impots ne peut pas lui délivrer de quitus fiscal à son nom.
2- Un anglais ne sera pas beaucoup plus motivé pour vous reprendre votre véhicule car il faudra qu'il refasse des démarches devant l'administration britannique pour l'accepter sur le territoire UK. En effet au moment de votre achat, il y a de forte chance que la case "export permanent" sur le V5 ait été cochée...
Conclusion, sauf à tomber sur un pigeon, il ne vous restera plus qu'à vendre votre auto pour pièce...

Importer un véhicule de l'étranger est un très bon projet, ca peut être aussi très intéressant, mais il y a intérêt à s'armer de connaissance et de patience et surtout prévoir un budget pour cela (ca varie selon les véhicules mais pour une Tuscan, c'est mini 2000€ pour les tests + X000€ pour la modification de l'auto de facon à ce qu'elle passe les tests de bruit, pollution, rétrovision).

Je vous recommande la lecture du sujet suivant où les vices de cette procédure de domiciliation sont largement expliqués (notamment en page 3):
http://sevener.fr/viewtopic.php?f=14&t=7812

TVRly yours.

[Yellowvette]

Merci pour ces infos
Ce que je compte faire c'est sa
http://vs-autos.com/documents/domiciliation.pdf
A priori c'est legal et je connais pas mal de personnes qui l'on fait

La passion fait de nous des enfants capables de croire au père noel.
En l'espece, ta question contient la réponse. C'est A RPIORI légal. Bah oui à priori, ca l'est autant que la grand mere de supercopa en a deux.

En effet, ton lieu de résidence principal fiscal est l'endroit ou tu séjournes au moins 6 mois par an. Tu NE peux PAS avoir deux domiciliations fiscales, logique. Si tu déclares habiter quelque part (France pour ta maison) et en même temps ailleurs (angleterre pour ton auto), tu te mets naturellement dans une situation de fraude fiscale. Ta carte grise anglaise avec ta fausse adresse en angleterre convaincra peut etre la police mais pas les douanes ni le fisc. On s'expose à amende et saisie du véhicule.
Par ailleurs, en cas d'accident, voila un motif de non couverture par l'assurance car si elle s'engage contractuellement avec toi à couvrir les dommages causés, elle est aussi engagé vis à vis de l'état à couvrir des véhicules en règle administrativement et fiscalement, ce qui à l'évidence n'est pas le cas d'une auto en carte grise étrangère, propriété d'un résident fiscal francais. En cas d'enquete, ce serait assez facile de découvrir que monsieur travaille à tel endroit en France, que sa maison se trouve dans les environs et que l'adresse en angleterre n'est qu'une boite postale ou un montage soit disant subtil et légal... La loi francaise juge sur le fond pas sur la forme. Ca ne tiendrait pas longtemps.

Pour conduire une TVR en CG anglaise légalement, il faut habiter... en angleterre.

Enfin, mémo pour ceux qui roulent en CG anglaise en France. Il faut savoir que SEUL le premier importateur du véhicule peut faire les démarches auprès de l'administration pour immatriculer le véhicule. En effet, ce n'est que lorsqu'on vient d'acheter le véhicule à l'étranger que l'on peut obtenir le quitus fiscal au centre des impots et c'est une des pièces maitresses du dossier pour commencer des démarches d'homologation. Autant vous dire qu'au moment de la revente :
1- Le francais a qui vous vendriez ne pourra RIEN faire pour homologuer le véhicule, il ne sera pas le premier importateur. Le service des impots ne peut pas lui délivrer de quitus fiscal à son nom.
2- Un anglais ne sera pas beaucoup plus motivé pour vous reprendre votre véhicule car il faudra qu'il refasse des démarches devant l'administration britannique pour l'accepter sur le territoire UK. En effet au moment de votre achat, il y a de forte chance que la case "export permanent" sur le V5 ait été cochée...
Conclusion, sauf à tomber sur un pigeon, il ne vous restera plus qu'à vendre votre auto pour pièce...

Importer un véhicule de l'étranger est un très bon projet, ca peut être aussi très intéressant, mais il y a intérêt à s'armer de connaissance et de patience et surtout prévoir un budget pour cela (ca varie selon les véhicules mais pour une Tuscan, c'est mini 2000€ pour les tests + X000€ pour la modification de l'auto de facon à ce qu'elle passe les tests de bruit, pollution, rétrovision).

Je vous recommande la lecture du sujet suivant où les vices de cette procédure de domiciliation sont largement expliqués (notamment en page 3):
http://sevener.fr/viewtopic.php?f=14&t=7812

TVRly yours.

Merci pour ces precisions, si je recupere tous le V5 et que l'auto "reste" en GB je pourrai tjrs la revendre en angleterre?? ou alors quelqu'un en france pourra l'acheter et obtenir le quitus fiscal vu qu'elle n'aura pas quite l'angleterre ??

[chap]

Si la case "export permanent" est cochée, l'anglais qui racheterait ton auto serait contraint de faire des démarches d'homologation.
Au moment de la vente, il faudra donner une adresse de résidence fiscale en angleterre pour rouler en plaque anglaise. Mais c'est completement illégal si ce n'est pas la vérité et que tu comptes rouler au moins 6 mois en France avec la voiture. A ta place, je n'exposerai pas ce genre d'intentions sur un forum public...

Quand bien meme la case export permanent est vierge, si tu amnénes l'auto en France en plaque anglaise et que tu tentes ensuite de la revendre en angleterre, quel est l'intérêt pour un anglais de répondre à une petite annonce du genre
"1996 Griffith 500 RHD with V5, 3 owners, perfect condition, call +336545875421 etc, to be seen in France (Ardèche) £14000"
= Une auto, en France, qu'il faut aller voir à 1000km de chez lui, acheté à un froggie (bonjour la confiance, pourquoi il ne vend pas à un autre froggie? ), sans possibilité de se retourner contre lui s'il y a une merde. Alors qu'il a quantité d'auto au même prix à côté de chez lui.

Le seul argument peut etre un arguement de prix et dans tous les cas, tu y laisseras donc des plumes par rapport à ce que tu l'achètes.

Tout ce que tu veux essayer de gratter avec les combines que tu imagines, tu vas en être de ta poche à terme. Surtout à l'ère d'internet ou chacun peut avoir toutes les informations facilement à ce sujet.

Une meilleure démarche est de voir quel modele il est possible d'homologuer, comment et à quel prix. Deuxieme option, acheter une auto déjà en carte grise francaise, et peut être négocier un prix sur lequel toi et ton vendeur peuvent s'aligner.

[Yellowvette]

Si la case "export permanent" est cochée, l'anglais qui racheterait ton auto serait contraint de faire des démarches d'homologation.
Au moment de la vente, il faudra donner une adresse de résidence fiscale en angleterre pour rouler en plaque anglaise. Mais c'est completement illégal si ce n'est pas la vérité et que tu comptes rouler au moins 6 mois en France avec la voiture. A ta place, je n'exposerai pas ce genre d'intentions sur un forum public...

Quand bien meme la case export permanent est vierge, si tu amnénes l'auto en France en plaque anglaise et que tu tentes ensuite de la revendre en angleterre, quel est l'intérêt pour un anglais de répondre à une petite annonce du genre
"1996 Griffith 500 RHD with V5, 3 owners, perfect condition, call +336545875421 etc, to be seen in France (Ardèche) £14000"
= Une auto, en France, qu'il faut aller voir à 1000km de chez lui, acheté à un froggie (bonjour la confiance, pourquoi il ne vend pas à un autre froggie? ), sans possibilité de se retourner contre lui s'il y a une merde. Alors qu'il a quantité d'auto au même prix à côté de chez lui.

Le seul argument peut etre un arguement de prix et dans tous les cas, tu y laisseras donc des plumes par rapport à ce que tu l'achètes.

Tout ce que tu veux essayer de gratter avec les combines que tu imagines, tu vas en être de ta poche à terme. Surtout à l'ère d'internet ou chacun peut avoir toutes les informations facilement à ce sujet.

Une meilleure démarche est de voir quel modele il est possible d'homologuer, comment et à quel prix. Deuxieme option, acheter une auto déjà en carte grise francaise, et peut être négocier un prix sur lequel toi et ton vendeur peuvent s'aligner.

Pour l'instant je n'ai pas d'intentions je me renseigne pour pas faire une grosse betise, sinon une tuscan est homologable vu que j'en ai vu une de ce forum sur leboncoin a vendre mais il y a des pro qui assure l'homologaion de ces autos tres "exotiques" non ???

[chap]

oui et non

Techniquement une Tuscan EU3 est homologable, oui. Mais à quel prix ?
- au prix de beaucoup de renseignement pris pour faire face à un fonctionnaire de la DRIRE qui pourrait être tenter de rejeter d'office le dossier. Il faut montrer qu'on est sérieux, réglo et qu'on connait aussi bien que lui les démarches et les tests pour ne pas se laisser embrouiller.
- au prix d'une grosse préparation de l'auto (=achat de matériel pour faire des modifs sur mesure), notamment pour passer les tests de bruit et de pollution
- au prix des tests de l'UTAC, qui devront pour certains être repassé plusieurs fois (attention 3 tentatives = exclusion d'office). Cout à prévoir, mini 2000€

Les pros qui assurent l'homologation ont pour certains des sociétés à la durée de vie très courte. Bien se renseigner à qui on a affaire. Un gars sérieux demande probablement plus de 7000€ pour homologuer une Tuscan mais c'est le prix des heures qu'il va y consacrer (c'est à dire un paquet avec beaucoup d'ennuis).

Dans les deux cas, l'exclusivité a un sacré prix...

[Yellowvette]

oui et non

Techniquement une Tuscan EU3 est homologable, oui. Mais à quel prix ?
- au prix de beaucoup de renseignement pris pour faire face à un fonctionnaire de la DRIRE qui pourrait être tenter de rejeter d'office le dossier. Il faut montrer qu'on est sérieux, réglo et qu'on connait aussi bien que lui les démarches et les tests pour ne pas se laisser embrouiller.
- au prix d'une grosse préparation de l'auto (=achat de matériel pour faire des modifs sur mesure), notamment pour passer les tests de bruit et de pollution
- au prix des tests de l'UTAC, qui devront pour certains être repassé plusieurs fois (attention 3 tentatives = exclusion d'office). Cout à prévoir, mini 2000€

Les pros qui assurent l'homologation ont pour certains des sociétés à la durée de vie très courte. Bien se renseigner à qui on a affaire. Un gars sérieux demande probablement plus de 7000€ pour homologuer une Tuscan mais c'est le prix des heures qu'il va y consacrer (c'est à dire un paquet avec beaucoup d'ennuis).

Dans les deux cas, l'exclusivité a un sacré prix...

J'avais vu sur le forum dans un topic ou il etait question de quelqu'un qui homologait ce genre d'auto et meme des ultima pour 7000€

[zimzum]

Comme l'a dit Chap, ces Serial Homologueurs ferment boutique assez rapidement... Bizarre, non?

[baubau]

Bonjour !

Petite question...

Dans le cas d'un british habitant en France (pour le travail par exemple) peut il demander l'homologation de son véhicule en France ? et donc obliger l'administration à lui fournir une plaque FR ? si oui si on lui rachete on sera en plaque FR !

Si qq'un a une réponse à ma question...

Mon oncle étant British et comme il vient en France souvent pour travailler... enfin voilà quoi, je lui achete une Tuscan pour qu'il me la revende ensuite

[chap]

Ca me sidère le nombre de gens prêt aux bricolages les plus hasardeux pour réaliser des projets improbables dans lesquels ils investissent des dizaines de milliers d'euros avec le risque de tout perdre.

Ton oncle décède, ton cousin hérite d'une tuscan.

Ce montage n'est je crois plus possible et un anglais doit passer par la DRIRE. Appelle ta drire pour etre sur.

Et surtout, quel est le sens d'évoquer un tel montage sur un forum public. Si on fait des bricolages, la discrétion est plutot de mise, non ?

TVRly yous

Bonjour !

Petite question...

Dans le cas d'un british habitant en France (pour le travail par exemple) peut il demander l'homologation de son véhicule en France ? et donc obliger l'administration à lui fournir une plaque FR ? si oui si on lui rachete on sera en plaque FR !

Si qq'un a une réponse à ma question...

Mon oncle étant British et comme il vient en France souvent pour travailler... enfin voilà quoi, je lui achete une Tuscan pour qu'il me la revende ensuite

[baubau]

Dans un premier tps je pose une question, dans un second si cette solution permet à certains d'homologuer un vehicule.... pk ne pas partager ?!

Ca me sidère le nombre de gens prêt aux bricolages les plus hasardeux pour réaliser des projets improbables dans lesquels ils investissent des dizaines de milliers d'euros avec le risque de tout perdre.

Ton oncle décède, ton cousin hérite d'une tuscan.

Ce montage n'est je crois plus possible et un anglais doit passer par la DRIRE. Appelle ta drire pour etre sur.

Et surtout, quel est le sens d'évoquer un tel montage sur un forum public. Si on fait des bricolages, la discrétion est plutot de mise, non ?

TVRly yous

Bonjour !

Petite question...

Dans le cas d'un british habitant en France (pour le travail par exemple) peut il demander l'homologation de son véhicule en France ? et donc obliger l'administration à lui fournir une plaque FR ? si oui si on lui rachete on sera en plaque FR !

Si qq'un a une réponse à ma question...

Mon oncle étant British et comme il vient en France souvent pour travailler... enfin voilà quoi, je lui achete une Tuscan pour qu'il me la revende ensuite

[mahboulito]

Bonjour, (déjà présenté mais personne ne l'a vu encore).

Je suis en train d'acheter un Tuscan S (MK1) de 2003. J'habite dans prêt du Luxembourg et j'ai un ami qui y travail. Je pense m'orienter vers une immatriculation luxembourgeoise qui est, d'après le site officiel d'immatriculation de ce pays plus facile à obtenir. Et de la... au moins elle aura une CG luxembourgeoise qui m'approchera de la CGF ^^

[e635815]

Bonjour, (déjà présenté mais personne ne l'a vu encore).

Je suis en train d'acheter un Tuscan S (MK1) de 2003. J'habite dans prêt du Luxembourg et j'ai un ami qui y travail. Je pense m'orienter vers une immatriculation luxembourgeoise qui est, d'après le site officiel d'immatriculation de ce pays plus facile à obtenir. Et de la... au moins elle aura une CG luxembourgeoise qui m'approchera de la CGF ^^

Non, pas du tout. Une immatriculation Luxembourgeoise est aussi lointaine d'une immatriculation Française qu'une Allemande, Suisse ou Anglaise.
Lors de l'import de la voiture en France, ce sera une première immatriculation, quel que soit le pays d'origine de la voiture.
Donc mêmes emmerdes et RTI obligatoire.
Il n'y a qu'une seule solution légale et sûre, tout le reste vous expose directement à de gros problèmes en cas d'accident.

[MRTVR550]

Hé bin le problème de l'homologation n'est toujours pas réglé à ce que je vois... .

Mais il y a pas mal d'idées!A force il va bien y en avoir une qui va être payante!!!