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Re: TVR S3C année 1990 à sortir de grange

Publié : 28 juin 2023 18:49
par trevor76
Oui merci pdi, j'ai échangé avec lui au téléphone

cordialement, trevor76

Re: TVR S3C année 1990 à sortir de grange

Publié : 01 juil. 2023 11:41
par captainwat
c'est vrai que si on a peur de tout, en effet tout peut arriver et faut mieux acheter en concession ou du neuf........ toutefois sachez que sur une vente entre particuliers faire reconnaitre un viçe cachè est loin d'etre une affaire aisèe et meme mission impossible! c'est different si le vendeur est un garage mais ce n'est pas aisè non plus! perso j'ai plusieurs fois vendu des vehicules dans l'etat et sans controle technique dans ce cas je fais signer un papier par l'acheteur precisant que celui çi est bien au courant de l'etat du vehicule et qu'il est vendu sans controle technique si l'acheteur n'est pas ok ou trop méfiant je lui dit que je ne vends plus rien et je lui conseille d'acheter du neuf !perso quand un vehicule, tracteurs, motos etc m'interesse vraiment j’ausculte je fais une offre et je n'enmerde pas le vendeur pendant des lustres...........

Re: TVR S3C année 1990 à sortir de grange

Publié : 01 juil. 2023 12:30
par trevor76
@ captainwatt bonjour,

la question est celle de l'importance que l'on veut ou non accorder à s'inscrire dans la légalité (cf Code civil, de la garantie des défauts de la chose vendue article 1641 et suivants)

partant de là c'est simple, si la chose vendue est propre à l'usage auquel on la destine (être en droit de circuler pour un véhicule) le vendeur est tenu de la vendre avec les documents administratifs requis, incluant pour vendre à un particulier le procès-verbal de visite technique lorsqu'il est requis, et s'il y a des défauts impliquant la nécessité d'une contre-visite ils n'auront ainsi pas été cachés à l'acquéreur, qui pourra éventuellement décider d'en faire son affaire, se chargeant des réparations et de la contre-visite

si au contraire la chose vendue est impropre à l'usage auquelle elle est destinée, il existe une formalité spécialement prévue de retrait de la circulation, ce qui n'annule pas l'immatriculation du véhicule mais la suspend, jusqu'à restauration et formalité ultérieure de remise en circulation : https://www.service-public.fr/particuli ... oits/F1754

maintenant c'est à chacun de voir comment il entend s'arranger avec la loi, voire même la contourner, que ce soit juste histoire de se simplifier une transaction... ou que ce soit pour une duperie

cordialement

Re: TVR S3C année 1990 à sortir de grange

Publié : 01 juil. 2023 13:15
par trevor76
Voici un exemple parmi d'autres de jurisprudence, j'ai pris le premier qui se présentait (cour d'appel de Colmar, 6 décembre 2001), l'acquéreur n'ayant pas eu le procès verbal de CT avant la conclusion de la vente s'est retourné contre le vendeur, obtenant l'annulation de la vente et dommages-intérêts

lien : https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/ ... 0006939236

cordialement, trevor76

Re: TVR S3C année 1990 à sortir de grange

Publié : 03 juil. 2023 09:26
par captainwat
bonjour je ne vais pas entrer dans des polemiques steriles, relisez mon intervention il n'y a strictement rien d' illégale dans ma façon de procéder il n'y a aucune utilisation du vehicule avant son enregistrement avec un contrôle technique !à priori il,sagit d(une "sortie de grange)
maintenant si vous etes craintif à ce point je vous conseille d'envoyer ce vehicule à la casse ..........

Re: TVR S3C année 1990 à sortir de grange

Publié : 24 juil. 2023 08:31
par laurent du 64
bonjour,
j'ai une douzaine de véhicules anciens, 75 % achetées à des particuliers, soit en sortie de grange, soit en épave, sans CT .
Elles ont été restaurées par mes soins, je suis particulier, et une fois restaurées , passées au contrôle technique et mises en règles au niveau administratif. Je ne vois pas le problème d'acheter un vehicule sans CT ...c'est juste un problème de confiance entre vendeurs et acheteurs..aucun épave n'aurait été restaurée si à un moment donné quelqu'un n'avait pas pris un "risque"..la majorité des amateurs de voitures anciennes sont des passionnés et les quelques margoulins ou spéculateurs qui surfent sur la vague ne doivent pas porter ombrage aux autres..
Je précise enfin que je ne vends pratiquement aucune des voitures que j'ai restauré...
Photo de la dernière en date...sans CT bien sure..
IMG_20221001_153459.jpg

Re: TVR S3C année 1990 à sortir de grange

Publié : 24 juil. 2023 11:55
par trevor76
@ laurent du 64, bonjour

Je ne me place que du point de vue du vendeur, et dans une situation où je ne sais rien a priori de l'acquéreur qui achète en tant que particulier et de la confiance que l'on peut lui faire, partant de là le risque réside dans le fait de lui céder un véhicule sans l'annexe administrative légale que constitue le certificat de visite technique, je ne lui fournis donc pas tous les éléments qui permettraient de porter à sa connaissance un certain nombre de défauts, il peut donc très bien exiger après coup l'annulation de la vente au motif d'un vice qui aurait été caché, me demander de le rembourser et de prendre en charge à mes frais la récupération du véhicule. Enfin tout avocat un tant soit peu avisé vous dira qu'il y a même matière dans certaines situations à ce que l'acquéreur puisse demander en justice dommages-intérêts.

Notez aussi que le fait de barrer le certificat d'immatriculation en ajoutant une mention du type "vendu en l'état" ou "vendu non roulant" n'a aucune valeur juridique

Une fois cela posé, chacun fait bien comme cela lui convient, les lois et les règlements sont utiles à connaître de sorte à ce que, si on les contourne ou si l'on s'asseoit dessus ce sera du moins en conscience.

cordialement, trevor76

Re: TVR S3C année 1990 à sortir de grange

Publié : 01 août 2023 12:46
par stalker
Bonjour Trevor. J'ai lu en diagonale ce topic après être tombé dessus un peu par hasard.
Cela fait quelques années que je cherche une S à remettre en état car je suis un amoureux du modèle et particulièrement du v6 cologne.
Je rénove quelques véhicules par an par plaisir et pour avoir de la matière pour mes petits documentaires (qui traitent donc de rénovations automobiles).
Je suis habitué à récupérer des véhicules remisés depuis longtemps et à remettre en route. Je peux m'adapter aux besoins des vendeurs (certains sont plus flexibles que d'autres ;) ).
Je vois que tu es assez craintif concernant cette vente et ce probablement à juste titre quand on connait les histoires que font certains acheteurs venant sûrement d'une autre planète...
Quelques modèles remis en route et restaurés ces dernières années :
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Il est bien entendu possible d'en discuter de vive voix si tu le souhaites.

Je serai honoré et ravi de pouvoir donner une seconde vie à cette voiture en tout cas ;)

Hedi

Re: TVR S3C année 1990 à sortir de grange

Publié : 01 août 2023 12:50
par antoine44
Sympa ! Par curiosité, après remise en route, tu les gardes ou tu les revends ?

Re: TVR S3C année 1990 à sortir de grange

Publié : 01 août 2023 13:23
par captainwat
bonjour, je pense qu'il les revends! apres c'est un metier comme un autre et peut etre que c'est une opportunité pour trevor tres craintif)et il en aura peut etre un prix un peu meilleur qu'à la casse........ enfin chacun voit midi à sa porte

Re: TVR S3C année 1990 à sortir de grange

Publié : 01 août 2023 13:34
par stalker
antoine44 a écrit : 01 août 2023 12:50 Sympa ! Par curiosité, après remise en route, tu les gardes ou tu les revends ?
je conserve la plupart. tout dépend des atomes crochus... j'ai encore la db7 et la caprice ci dessus par exemple.

Re: TVR S3C année 1990 à sortir de grange

Publié : 01 août 2023 13:39
par antoine44
Ah, si seulement j'avais un plus grand garage ... 8-)

Re: TVR S3C année 1990 à sortir de grange

Publié : 01 août 2023 16:34
par stalker
Bon, la voiture a été vendue apparemment ;)

Re: TVR S3C année 1990 à sortir de grange

Publié : 04 août 2023 12:03
par vin883
stalker a écrit : 01 août 2023 16:34 Bon, la voiture a été vendue apparemment ;)
Smells like gasoline? :eek:

Re: TVR S3C année 1990 à sortir de grange

Publié : 05 août 2023 09:14
par gibus3579
antoine44 a écrit : 01 août 2023 13:39 Ah, si seulement j'avais un plus grand garage ... 8-)
Il n'a pas de grand garage non plus :wink: