Bravo tu peux maintenant rouler serein
pdi a écrit :LR78: je ne cherche pas à encourager cela; c'est juste une démonstration par l'absurde.
Absurde ! Le pauvre fonctionnaire auquel tu as à faire ne fait qu’appliquer la loi, si la loi est absurde manque de bon sens, ce n’est pas de sa faute, ce n’est pas lui qui fait la loi mais d’autres personnes pour qui on vote d’ailleurs.
Cette loi ne demande pas de vérifier la bonne foi des gens, encore heureux. Par contre elle demande un tampon en plus de la signature dans le cas où la voiture est la propriété d’une société. Lui il veut juste un tampon, peut être qu’il ne lui est pas demandé de vérifier la validité du tampon, du coup en effet c’est complètement absurde, il veut juste un tampon point final.
Pour les fonctionnaires plus « conciliant », il ne faut pas rêver ils ne vont jamais se mettre « hors loi » pour nos beaux yeux, la loi leur donne un certain espace de liberté et pour certains il l’exploite au mieux car ils savent, ils ont les moyens et aussi l’envie mais ils ne vont jamais dépasser la ligne « rouge ». Pour reprendre le cas du fonctionnaire de la DREAL de Rennes qui vient de partir à la retraite. Il avait très certainement pas mal roulé sa bosse dans cette administration ce qui lui permettait d’avoir une bonne connaissance de la législation. La Bretagne est une région particulière dans le monde « TVR », il y a en effet là-bas une concentration importante de TVR (certains diront que cette concentration est anormal), du coup ce monsieur a vu défiler pas mal de TVR et il délivrait des attestations d’identification, donc bonnant malant il a fini par bien connaitre les TVRs et il s’est certainement constitué une base de connaissance personnelle sur le sujet ce qui lui évitait d’avoir à fouiller dans les archives à chaque fois (car on parle d’homologation qui ont été faite il y a presque 20 ou 30 ans). Du coup il s’est mis en place un cercle vertueux, qui faisait qu’il délivrait ces attestations d’identification sans rechigner car ce n’était pas très compliqué, même quand il n’avait plus accès aux archives car il avait sa propre base. C’était même tellement vertueux qu’il délivrait des attestations pour des propriétaires de TVR qui n’habitait pas en Bretagne. Là seule chose qu’il refusait de faire était de répondre aux questions de futurs acheteurs qui n’habitaient pas en Bretagne pour savoir si la TVR qu’il convoitait pouvait être immatriculé facilement. D’une certaine manière ça peut se comprendre car il n’avait peut être pas envie que toute la France l’appelle pour des TVRs. Le jour où on a vu toutes les DREALs fermait le service d’attestation d’identification (mars 2012), ce monsieur s’est aligné, il n’est pas devenu moins « conciliant » du jour au lendemain, il n’avait tout simplement pas le choix. Sauf que les TVRs en question étaient toujours homologué en France, la décision des DREALs n’a rien changé à la chose. Quand ça a repris et bien il a repris lui aussi. Ce monsieur connaissait parfaitement bien les règles, ce qu’il pouvait faire et ne pas faire, il maîtrisait bien le contexte d’importation des TVRs en France et bien sûr il avait envie de le faire. Mais qu’est ce qui dit qu’il avait le même comportement avec les propriétaires de Lotus, de Catheram, de Westfield,….Il y a des fonctionnaires dans les DREAL qui ne savent même pas la 100ème de ce que lui savait sur TVR et certains qui savent mais ne peuvent pas (car plus accès aux archives) et certains qui savent mais qui ne veulent pas. C’est totalement aléatoire mais suivant les cas ce n’est pas systématiquement de leur faute, ils n’ont pas toujours les moyens de pouvoir faire et les moyens dépendant de leur responsable dans la DREAL qui dépend du ministère de tutelle qui applique la loi qui est elle-même dépendante de Bruxelles. Bref ils sont juste le dernier maillon de la chaîne et ils doivent gravir une montagne encore pire que le K2. Vous comprendrez que certains abandonnent et puis ça représente quoi TVR fasse à des constructeurs comme Renault, Peugeot, Citroën,… ces gens là placent des priorités, c’est normal on le fait tous dans notre travail aussi.
Dans ta démarche d’immatriculation, on voit bien que tu as particulièrement soigné ta préparation autour du CoC en prenant contact avec la DREAL et mémorisant le nom de ton interlocuteur. Parfait rien à dire c’est exactement ce qu’il fallait faire et ça t’a permis de franchir rapidement l’obstacle du 2ème fonctionnaire de la préfecture qui t’a posé problème avec le CoC (là-dessus le fonctionnaire n’a pas bien fait son boulot et ce n'est pas normal).
Pour le tampon, tu n’as pas vu le problème arriver, dommage car si tu l’avais anticipé tu aurais pu mieux te préparer. Immatriculer une TVR provenant de l’étranger, c’est comme l’épreuve du 100m aux J.O. ça se prépare, ce n’est pas le jour où on arrive sur la ligne de départ qu’on commence à se demander comment on va mettre les pieds dans les starting blocs et comment on va positionner ses bras et son corps.
A ta décharge, sur le forum nous parlons énormément de CoC, d’attestation d’identification,… bref d’homologation car c’est le point le plus difficile quand on importe une TVR. Mais l’homologation et l’immatriculation sont bien 2 démarches distinctes et l’homologation n’est qu’une dimension de l’immatriculation du véhicule, il y aussi la dimension fiscale, contrôle technique, justificatif de vente,… Il est vrai qu’en général il y a peu de problèmes dans ces domaines, du coup on en parle nettement moins et c’est moins visible. Reste que quand on va chercher sa TVR à l’étranger, il faut être attentif à tout cela car en général les solutions sont simples sur ces sujets.
Je me suis également fait rattraper par "sa patrouille", et j'ai été OBLIGE, de remplacer l'image de ma splendide GT FRANCAISE, alors tu penses bien que l'image d'une Allemande ....sur un forum Français, de voitures Anglaises .. 
Tu vois quand tu veux