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Re: Malus a payer ou non?
Publié : 14 juin 2012 23:14
par LR78
keke a écrit :LR78 ne confonds tu pas 1.98 et 1.2008? Je n'y comprends rien.
....Donc je patauge.
Exact je me suis planté c'est bien 01/2008 et non 01/1998. Je corrige
Ton véhicule étant d'avant 01/2008 il n'est en aucun cas concerné par ces taxes..... Réclamation ..... Bon courage !!!

Re: Malus a payer ou non?
Publié : 15 juin 2012 07:21
par keke
Qui confirme tes dires?
Re: Malus a payer ou non?
Publié : 15 juin 2012 07:44
par LR78
Moi
Si tu fais une petite recherche sur le net en quelques secondes tu trouveras confirmation. Plusieurs TVR ont été immatriculées depuis le début de l année dont la mienne de 04/1998 (357 grammes) et pas de malus paye.....
Re: Malus a payer ou non?
Publié : 15 juin 2012 08:10
par keke
Ok je vais envoyer un courrier recommandé AR à Roady et la prefecture.

Re: Malus a payer ou non?
Publié : 15 juin 2012 08:13
par paco
Profitez mes amis profitez, si comme pour toutes les taxes européenne cela s'"harmonise" En Allemagne je paye (a priori, je vais le recevoir incessament) 800e par ans pour la S. Par ans purée...

Re: Malus a payer ou non?
Publié : 15 juin 2012 08:16
par LR78
Nos amis Belges ont aussi une taxe annuelle me semble t il....
Re: Malus a payer ou non?
Publié : 15 juin 2012 09:01
par keke
Les véhicules d'occasion ne sont pas soumis au bonus / malus écologique (mais ils sont soumis à à la surtaxe CO2) à l'exception toutefois de ceux importés de l'étranger qui font l'objet d'une première immatriculation en France à compter du 1er janvier 2008. Il ne s'agit néanmoins que des véhicules importés, immatriculés pour la première fois à l'étranger à compter du 1er janvier 2008.
Donc je devrais payer une surtaxe co2?mais vu quelle a été immatriculée en France apres le 1.1.2008 je ne dois pas la payer.
Maintenant ceci:
Taxe annuelle à la détention d'un véhicule très polluant
La loi de finance rectificatif pour 2009 instaure un malus annuel pour les voitures éméttant plus de 250 gr/Km. Ce malus annuel de 160 euros concerne les voitures de la classe G de l'ADEME, soit les voitures les plus polluantes du parc. Cette redevence CO2 doit être déclarée au centre des impôts avant le 31 janvier de chaque année. A partir de 2012, la classe de véhicule E+ (> 190 gr/Km de CO2) est soumise à cette redevance annuelle.
Celle ci on doit la payer et se declarer spontanement????
Re: Malus a payer ou non?
Publié : 15 juin 2012 09:59
par keke
Finalement on me dit ceci:
c'est normal d'avoir payé les 600 euros, cela correspond à la surtaxe
l'année prochaine, tu recevras une jolie facture te demandant 160 euros (et ce sera ainsi chaque année)
Re: Malus a payer ou non?
Publié : 15 juin 2012 13:06
par keke
no se.........
Re: Malus a payer ou non?
Publié : 15 juin 2012 16:09
par LR78
keke a écrit :Finalement on me dit ceci:
c'est normal d'avoir payé les 600 euros, cela correspond à la surtaxe
l'année prochaine, tu recevras une jolie facture te demandant 160 euros (et ce sera ainsi chaque année)
QUI TE DIS CECI ?
Car en Mars j'ai immatriculé ma Chim de 04/1998 ( de mémoire dnas les 320/330 grammes) sans payé cette taxe. Je ne crois pas que TVR47 ait payé cette taxe pour sa Chim 450 (environ 350 grammes) le mois dernier...... Pour ces deux véhicules il s'agissait pourtant de la première immatriculation en France !
Donc si je suis ton résonnement et les faits concernant les 2 exemples ci-dessus : le 1er propriétaire français ne paye rien mais les suivants rentrent dans le système du malus !!!???
Pour info : mon beau frère a immatriculé le 29/05/2012 a son nom une Jaguar XK8 de 2001 (déjà en plaque française ), son auto est a 272 Grammes et il n'a pas payé la taxe malus.
Je me répète peut être mais véhicules d'avant 01/2008 = non concerné par le malus...
Après tu fais comme tu veux ! Tu crois qui tu veux.... ceux sont tes $$$$... ! En revanche pour les récupérer il va falloir te battre !
Re: Malus a payer ou non?
Publié : 15 juin 2012 20:48
par keke
Feu vert m'a laissé un message sur mon repondeur a domicile, je dois repasser pour chercher les 600 euros qui me seront remboursés. A rien comprendre.......
Re: Malus a payer ou non?
Publié : 16 juin 2012 00:06
par TVR47
TVR47 a écrit :Ca me semble poutant clair
Si ta voiture a eu sa première immatriculation , où que ce soit,avant 2008, aucune taxe!
A partir de 2008, c'est les trois cas décrits, si ce n'est un "bug" pour la taxe additionnelle qui ne concerne que les vehicules après le 01/2008
Donc demande le remboursement!!!!
Qu'est ce qu'on te disait

Re: Malus a payer ou non?
Publié : 16 juin 2012 00:10
par TVR47
antoine44 a écrit :Vais je payer qq chose en plus pour ma chim, 1ère immat en UK, en 1999, 1ère immat en France : 14/10/2010, à mon nom depuis Juillet 2011

Mais non , juste à payer, cher, ton SP 98, et ton stationnement

Re: Malus a payer ou non?
Publié : 16 juin 2012 09:34
par LR78
keke a écrit :Feu vert m'a laissé un message sur mon repondeur a domicile, je dois repasser pour chercher les 600 euros qui me seront remboursés. A rien comprendre.......
Bah si.....! feu vert est passé au rouge...

...
Re: Malus a payer ou non?
Publié : 16 juin 2012 12:44
par Lucswk
L'art d'enc...... les mouches !

(< la tronche de la mouche, aprés...)