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Re: Trop tard, vendue!
Posté : 21 févr. 2012 23:27
par enzo94
keke a écrit :Par contre, pour les COC, je trouve plutot normal qu'ils soient.......anglais, non? pas nos fonctionnaires??
Nos fonctionnaires ne font que suivre les directives et ne pense qu'à protéger leurs fesses

Re: Trop tard, vendue!
Posté : 22 févr. 2012 00:31
par LR78
keke a écrit :Donc pour essayer de comprendre pour la x ème fois, si elle a le *e11* sur sa plaque constructeur normalement c'est bon pour l'immatriculation alors puisque ya pas de V5?
Le problème est que le E11 doit être justifié par le certificat de conformité européen délivré par le Constructeur... et direct en préfecture.... pour la carte grise..... sauf
qu'avant les dreals délivraient des attestations d'identification qui remplaçaient le certificat constructeur or les dreal ne le faisant (a priori) plus et TVR ne délivrant pas a priori ce certificat européen.....

... il reste la RTI avec le Certificat de conformité UK......

Re: Trop tard, vendue!
Posté : 22 févr. 2012 20:29
par lolo106
Déjà, il y a 1an et demi quand j ai ramene la mienne il m a ete tres difficile de trouver une dreal voulant bien me delivrer une attestation de conformite malgret le fameux e11.
Re: Trop tard, vendue!
Posté : 22 févr. 2012 21:56
par britmk4
bon à savoir Lolo106, j'ai mis un post dans le bistrot justement pour prévenir les futurs acheteurs comme Tvr Rooki qui est chercheux!