TVR Car Club France

Pour info il doit être possible de vendre un véhicule sans CT. Pour preuve dans le catalogue de la prochaine vente aux enchères Aguttes, il y a un grand nombre de voitures vendues SANS CT, le catalogue est visible ici: https://www.aguttes.com/catalogue/13492 ... vente-dete .
Ça vaut le coup de leur passer un coup de fil en mode "pseudo acheteur"

Bonjour Antoine,

Je pense qu'il s'agit dans ce cas de ventes RP = réservées aux professionnels

exemple : https://encheres-domaine.gouv.fr/hermes ... /vehicules

cordialement
trevor76

Possible Trevor, mais à ta place je leur passerai un coup de fil, ça ne coute rien...

J'ai examiné les conditions de vente sur le site que tu as mentionné :

"des véhicules peuvent être vendus sans contrôle technique en raison de leur âge [effectivement cela concerne par exemple les véhicules de collection d'avant 1960 et PTAC inférieur ou égal 3,5t] en raison de leur état non roulant ou de leur caractère de compétition. Non roulant cela signifie légalement que le véhicule a été déclaré retiré de la circulation. Et de compétition cela signifie réservé au circuit, non homologué pour circuler sur la route.

cordialement, trevor76

C'est quand même curieux, mais bon

Par curiosité j'ai envoyé un mail à Agutes : baldy@aguttes.com responsable de la vente de demain
Bonjour
Dans le cadre de l'objet, je serai intéressé pas qq lots. Question, certains lots apparaissent "vendu sans CT". Une fois les éventuelles réparations faites, comment pourrais je obtenir une carte grise, sachant que je suis un simple particulier.
Merci de votre prompte réponse.
Bien à vous.
Il vient de m'appeler et si j'ai bien compris, lors d'une vente aux enchères, il y aurait une procédure spécifique....

Merci pour les infos, c'est toujours bon a savoir...

Moi qui ai recemment vendu une auto (Subaru GT turbo) sans CT je suis tout de meme en danger si l'acheteur se retourne vers moi...

Enfin quand je dis sans CT, c'etait avec un CT soumis a contre visite, donc valable 2 mois. Peut on considerer que lors de la vente le CT etait valide?

@ vin883 bonjour,

selon moi oui, la vente est régulière puisque l'obligation de vendre à un particulier avec un PV de contrôle technique - datant de moins de 6 mois - vise à protéger l'acquéreur non professionnel d'un vice caché, et là il n'y a rien de caché puisque le CT lui révèle quels sont les défauts qu'il devra corriger avant contre-visite, il achète donc avec un document officiel qui l'informe de l'état du véhicule.

cordialement, trevor76

C'est egalement ce que m'avait explique le controleur technique, mais j'avais qd meme un doute

Merci pour le retour,
++

bonjour à tous
vous vous compliquè bien la vie!!!!!!!! ex= j'achete ce vehicule sortie de grange( 33 ans peut etre en collection) on me donne la carte grise barrèe avec date ou pas + un acte de vente! pas de contrôle technique ok, je ramene le vehicule chez moi sur plateau je le restaure tranquille, et je passe le controle technique en amenant la voiture sur un plateau je la ramene chez moi, je vais à la prefecture ou chez un speçialiste carte grise( environ 40 euros) et l'affaire est terminèe! par la suite vous la passez en collection ou pas je ne vois vraiment pas ou est le probleme! mais bien sure il faut un plateau, restaurer, et mettre la voiture en ordre
si le vendeur ne veut pas se prendre la tete il la cede à un prix modique et l'acheteur se debrouille............

Captain, ton idée, c'est juste du bon sens. Mais pourquoi n'y a t on pas pensé avant !

@ captainwat bonjour,

ton point de vue est celui de l'acquéreur qui accepte d'acheter dans ces conditions en sachant qu'il va effectuer la restauration nécessaire, moyennant quoi il passera ensuite le CT et fera le transfert d'immatriculation avec un certificat à son nom, il n'y a effectivement dans ce cas pas de problème

mais voici maintenant un autre point de vue : le vendeur trouve un particulier acquéreur qui vient chercher le véhicule sur un plateau pour l'emporter chez lui, sauf qu'une fois chez lui et après examen minutieux du véhicule, et peut-être avis d'un expert, il se rend compte que cela l'embarque dans bien trop de frais de restauration et il décide finalement de demander l'annulation de la vente au motif de vice caché, défauts que ne pouvait pas lui faire connaître le rapport de CT puisque le vendeur n'a pas présenté de CT de moins de 6 mois comme l'y oblige pourtant la loi

la vente est alors annulée en justice et le vendeur condamné à rembourser l'argent de la vente ainsi qu'à dédommager du préjudice, frais de transport, rapatriement du véhicule...

cordialement, trevor 76

C'est pas faux, raison pour laquelle je ne vends JAMAIS mes voitures à un particulier. Si le particulier est vraiment intéressé, il demande à un "copain" garagiste d'acheter le véhicule pour son compte

Très généralement lorsque l'on fait quelque chose dans une certaine illégalité, comme de vendre un véhicule à un particulier sans le PV de visite technique obligatoire, on s'expose à un risque.

Ce risque est d'autant plus minime si l'on connaît l'acquéreur et que l'on estime pouvoir se fier à lui, mais le risque n'est pas négligeable si l'on vend à n'importe qui sans savoir quelle confiance on peut lui faire, cela peut tourner par la suite aux complications.

Effectivement, auprès d'un professionnel de l'automobile il n'y a pas de risque puisqu'il est censé avoir la compétence pour évaluer l'état d'un véhicule et il ne pourra pas intenter d'action en retour au motif de vice caché.

cordialement, trevor 76

J'ai transmis ton annonce à Arnaud d'Univers Motors.
Il devrait te contacter rapidement.
probablement la solution le plus simple.