Re: Quels modèles peut on homologuer en France??
Publié : 09 oct. 2012 15:00
Petit up, j'espère que c'est le bon sujet!
Si on veut importer une TVR qui n'a pas le numéro e11 qui va bien, peut-on avoir un certificat de conformité anglais (et non européen) qui donne les réponses aux tests classiques de freinage, poids, charge etc, et qui donc permet de n'avoir qu'à changer les feux et autres détails ? La France reconnait-elle les tests effectués par le Royaume-Uni ? Je préfèrerais ne pas être limité par cette condition de numéro de réception européen, et les dernières modifications de la loi concernant l'importation de véhicules me paraissent pour le moins complexes.
J'ai trouvé ces documents, qui sont un peu inutiles mais mieux que rien :
- feuille RTI 01.2 si on a une conformité partielle ;
- feuille INFO 01.1, cf cas n°3 si pas d'attestation de conformité.
Si j'ai bien compris, TVR qui ne délivrait pas du tout de certificat de conformité en délivre désormais certains ? Il se peut que mon post soit un peu confus, j'ai du mal à définir dans ma tête ce qu'on appelle une conformité partielle.
Si quelqu'un a des nouvelles de l'évolution récente de l'immatriculation en France, je veux bien savoir! Certains d'entre vous ont l'air d'avoir des infos auprès du législateur et de TVR
Merci !
Si on veut importer une TVR qui n'a pas le numéro e11 qui va bien, peut-on avoir un certificat de conformité anglais (et non européen) qui donne les réponses aux tests classiques de freinage, poids, charge etc, et qui donc permet de n'avoir qu'à changer les feux et autres détails ? La France reconnait-elle les tests effectués par le Royaume-Uni ? Je préfèrerais ne pas être limité par cette condition de numéro de réception européen, et les dernières modifications de la loi concernant l'importation de véhicules me paraissent pour le moins complexes.
J'ai trouvé ces documents, qui sont un peu inutiles mais mieux que rien :
- feuille RTI 01.2 si on a une conformité partielle ;
- feuille INFO 01.1, cf cas n°3 si pas d'attestation de conformité.
Si j'ai bien compris, TVR qui ne délivrait pas du tout de certificat de conformité en délivre désormais certains ? Il se peut que mon post soit un peu confus, j'ai du mal à définir dans ma tête ce qu'on appelle une conformité partielle.
Si quelqu'un a des nouvelles de l'évolution récente de l'immatriculation en France, je veux bien savoir! Certains d'entre vous ont l'air d'avoir des infos auprès du législateur et de TVR
Merci !