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Re: Quels modèles peut on homologuer en France??

Publié : 09 oct. 2012 15:00
par tihouss
Petit up, j'espère que c'est le bon sujet!

Si on veut importer une TVR qui n'a pas le numéro e11 qui va bien, peut-on avoir un certificat de conformité anglais (et non européen) qui donne les réponses aux tests classiques de freinage, poids, charge etc, et qui donc permet de n'avoir qu'à changer les feux et autres détails ? La France reconnait-elle les tests effectués par le Royaume-Uni ? Je préfèrerais ne pas être limité par cette condition de numéro de réception européen, et les dernières modifications de la loi concernant l'importation de véhicules me paraissent pour le moins complexes.
J'ai trouvé ces documents, qui sont un peu inutiles mais mieux que rien :
- feuille RTI 01.2 si on a une conformité partielle ;
- feuille INFO 01.1, cf cas n°3 si pas d'attestation de conformité.

Si j'ai bien compris, TVR qui ne délivrait pas du tout de certificat de conformité en délivre désormais certains ? Il se peut que mon post soit un peu confus, j'ai du mal à définir dans ma tête ce qu'on appelle une conformité partielle.

Si quelqu'un a des nouvelles de l'évolution récente de l'immatriculation en France, je veux bien savoir! Certains d'entre vous ont l'air d'avoir des infos auprès du législateur et de TVR :D

Merci !

Re: Quels modèles peut on homologuer en France??

Publié : 09 oct. 2012 18:59
par TVR47
A priori, TVR a fournit des COC jusqu'en Juin mais désormais ne fournit plus rien, TVR n'existe plus!!!!!
Donc RTI obligatoire!!!!!
L'avis des "Pros"?
A+ :cheers:

Re: Quels modèles peut on homologuer en France??

Publié : 09 oct. 2012 22:17
par LR78
TVR existe toujours mais l'activité automobile semble s'éteindre doucement....une personne répond encore mais pour combien de temps encore....? Si la décision de non reprise de la construction de voiture est validée, quid de la conservation de la marque ?

Concernant les certificats .... il y a eu du progrès depuis le début de l'année mais là encore tant que TVR existe....

Re: Quels modèles peut on homologuer en France??

Publié : 11 oct. 2012 12:03
par RV85
Bonjour,

On indique sur ce forum un CNIT "Chimaera 400 : MTV1905AM001".

Ou (et comment) ce CNIT a-t-il été trouvé et comment se le procurer?

Par avance, merci
Cordialement

Re: Quels modèles peut on homologuer en France??

Publié : 11 oct. 2012 13:03
par enzo94
Le CNIT (Code National d'Identification des Types) est un code utilisé pour le contrôle technique je crois mais je crois aussi qu'il n'est plus utilisé. On pouvait le trouver sur la carte grise dans le champ "D.2.1" :wink:

Re: Quels modèles peut on homologuer en France??

Publié : 11 oct. 2022 23:27
par davidloeil
Bonjour à tous, sujet très utile c'est exactement ce que je cherchai, je viens de m'inscrire, merci à vous :cheers:

Re: Quels modèles peut on homologuer en France??

Publié : 12 oct. 2022 06:49
par papa125
davidloeil a écrit : 11 oct. 2022 23:27 Bonjour à tous, sujet très utile c'est exactement ce que je cherchai, je viens de m'inscrire, merci à vous :cheers:
Attention tout de même, ces discussions qui ont 10 ans sont probablement obsolètes. Un certain Brexit est passé par là et les règles du jeu ont évolué :wink:
D'autre part, ce serait cool de passer par la case présentation http://www.tvrcarclub-france.eu/forum/v ... 7e5005978f
Bonne journée