importation

[tvr888]

Bonjour,
J'ai entendu dire qu'il n'était plus possible d'obtenir une carte grise pour une tvr en France (perso j'ai une chimaera 400 de 96 immatriculée en France)
Si quelqu'un a des infos à ce sujet...
Merci.

[René 67]

Tu l'as entendu dire où et par qui?

[tvr888]

Des personnes sur un salon rétro à Rouen.

[yann watine]

impossible?? mais de plus en plus diffiçile surement!surtout depuis que la drear a ete reprise par dejkra les controleurs ne font plus ce qu'ils veulent (excusez l'ortographe) mais il y a une certaine opaçitè sur cette situation! la regle etant de plus en plus= un utac! ,du moins pour le commun des mortels.........apres il y ceux qui sont moins communs

[pdi]

Ca dépend aussi beaucoup de ton interlocuteur.
je me souviens de ma préparation à l'importation, avec une Chimaera ayant le E11, pas de souci mais j'ai voulu m'en assure avant.
Appel à LYON: DREAL obligatoire.
Appel en Bretagne ou j'ai une résidence secondaire: mec supersympa qui m'a donné son portable perso et fais un mot pour la préfecture.

[thierry27]

Cela dépendra également du modele à importer

Il me semble qu'il y a eu également une période apres 2011 ou c'était assez compliqué

Je me rappelle que pour ma première chim sans E11 et sans l'aide d'une personne du forum (Beck) j'avais eu toutes les difficultés pour avoir le certificat nécessaire et que la dreal de Rouen était parti pour me faire remplir un dossier de 7 pages puis au minimum 2 visites chez eux.... Passage au CT et peut être plus en fonction de l'interlocuteur à la dreal

Depuis Tvr a été repris, ils peuvent nous vendre les documents nécessaires à l'immatriculation de certains modeles

Enfin n'oublions pas que nous avons aussi un spécialiste, Arnaud d'univers Motors, qui connaîtbir' les procédures et a déjà à son actifs plusieurs RTI

[René 67]

Et puis il y a aussi l'Europe qui peut aider (pour une fois?) et surtout les DREAL ne font pas tout à fait ce qu'elles veulent et au bout d'un moment, lorsque la méthode douce et la courtoisie n'aboutissent pas, on peut changer de ton et rappeler à ces chers fonctionnaires qu'ils ne font pas la loi mais sont là pour l'appliquer et envoyer quelques courriers.

[frog]

Et puis il y a aussi l'Europe qui peut aider (pour une fois?) et surtout les DREAL ne font pas tout à fait ce qu'elles veulent et au bout d'un moment, lorsque la méthode douce et la courtoisie n'aboutissent pas, on peut changer de ton et rappeler à ces chers fonctionnaires qu'ils ne font pas la loi mais sont là pour l'appliquer et envoyer quelques courriers.

Certes, mais d’après ce que j'ai vu, si les textes européens disent qu'un véhicule homologué dans un pays membre l'est automatiquement dans tous les pays membres, la France (comme d'autres mais pas tous) a décidè d'ajouter son grain de sel et de n'autoriser que les véhicules ayant une réception Européenne, pas nationale. Quelque-chose à voir avec la sécurité (c'est sur que ces voitures anglaises on en voit tous les jours !!!), etc... enfin bon, il semble que chaque état puisse se déroger de certaines lois européennes si ça leur plait. Il me semble que plusieurs ont essayé de faire appliquer la loi européenne par l’intermédiaire d'un médiateur dont j'oublie le nom et n'ont pas eu gain de cause.

De plus, chaque préfecture (voir même chaque interlocuteur à la préfecture) à l'air de vouloir faire sa propre loi.

[René 67]

Et puis il y a aussi l'Europe qui peut aider (pour une fois?) et surtout les DREAL ne font pas tout à fait ce qu'elles veulent et au bout d'un moment, lorsque la méthode douce et la courtoisie n'aboutissent pas, on peut changer de ton et rappeler à ces chers fonctionnaires qu'ils ne font pas la loi mais sont là pour l'appliquer et envoyer quelques courriers.

Certes, mais d’après ce que j'ai vu, si les textes européens disent qu'un véhicule homologué dans un pays membre l'est automatiquement dans tous les pays membres, la France (comme d'autres mais pas tous) a décidè d'ajouter son grain de sel et de n'autoriser que les véhicules ayant une réception Européenne, pas nationale. Quelque-chose à voir avec la sécurité (c'est sur que ces voitures anglaises on en voit tous les jours !!!), etc... enfin bon, il semble que chaque état puisse se déroger de certaines lois européennes si ça leur plait. Il me semble que plusieurs ont essayé de faire appliquer la loi européenne par l’intermédiaire d'un médiateur dont j'oublie le nom et n'ont pas eu gain de cause.

De plus, chaque préfecture (voir même chaque interlocuteur à la préfecture) à l'air de vouloir faire sa propre loi.

Et c'est là que si on peut montrer que la même auto a été immatriculée dans une autre préfecture avec une autre DREAL, on peut un peu hausser le ton et forcer le monsieur à faire son travail. Bien entendu ce n'est que si on est arrivé à une impasse avec un interlocuteur manifestement de mauvaise volonté et qu'il n'y a plus rien à perdre, sinon la méthode douce courtoise, souriante (si c'est UN interlocuteur on peut même envoyer Madame ) avec quelques signes de soumission pour faire bonne mesure est préférable et puis comme dit plus haut, il y a Arnaud qui sait faire des miracles.

[tvr888]

Merci pour ces répons.