tvr provenance du NEDERLAND
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billie4x4
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tvr provenance du NEDERLAND
bonjour , d un futur acheteur d une chimaera
quelqu un a t il déjà fait rentrer une tvr de Hollande / Pays bas ?
il semblerait que les volants c est comme in england , à droite ,
combien les coûts financiers pour en arriver à l 'immatriculation française ?
merci , à plus
billie de rouen 76
quelqu un a t il déjà fait rentrer une tvr de Hollande / Pays bas ?
il semblerait que les volants c est comme in england , à droite ,
combien les coûts financiers pour en arriver à l 'immatriculation française ?
merci , à plus
billie de rouen 76
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discovery
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Re: tvr provenance du NEDERLAND
Attention , les TVR que vous voyez à vendre aux Pays-Bas avec conduite à droite viennent d'Angleterre tout simplement.
Il est peut-être plus facile de les immatriculer en Hollande ou en Belgique mais , pour un français, le problème reste le même .
Il est peut-être plus facile de les immatriculer en Hollande ou en Belgique mais , pour un français, le problème reste le même .
Re: tvr provenance du NEDERLAND
d'autant plus que TVR à vendre aux pays-bas rime bien souvent avec Target Cars.... dans ce cas là mieux vaut passer son chemin.
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thierry27
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Re: tvr provenance du NEDERLAND
Je suis tout à fait d'accord. Je suis allé chez lui l'an dernier pour voir 2 chim. A pleurer!
Chère et pas en bon état.
Chère et pas en bon état.
- petit-a-petit
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Re: tvr provenance du NEDERLAND
J'ai aussi une expérience douteuse avec les Hollandais de TC chez eux les voitures ne sont apparement pas cher mais dans des états pas possible
, chez l'importateur , NIMAG, les voitures sont plutôt cher voir très cher et plus souvent en meilleur état, elles ont aussi été le plus souvent immatriculées en Hollande.
Pour ce qui est de l'immatriculation en France comme en Belgique, depuis janv 2012,on fait face à la nouvelle législation Européenne et les homologations pollution
Euro5, càd. "no way" pour les speed six...avant qu'ils aient 25ans...
Pour ce qui est de l'immatriculation en France comme en Belgique, depuis janv 2012,on fait face à la nouvelle législation Européenne et les homologations pollution

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discovery
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Re: tvr provenance du NEDERLAND
Petit à Petit ,
tu m'intrigue , pourquoi serait-il impossible d'immatriculer une Speed six par définition "d'occasion" en Belgique avant qu'eele ne devienne une voiture de collection?
Elle répondait aux règles européennes lors de sa mise en service et a un certificat d'homologation européen .
Je sais que nos amis français ont un peu plus de problèmes car les Tvr n'ont pas été importées régulièrement sur leur territoire si j'ai bien compris.Je ne suis ,d'ailleurs, pas sûr que les "barrages" que l'Etat français met à l'importation et à l'immatriculation de ces véhicules répondent aux critères de libre circulation des biens et des personnes à fortiori en intra-européen.Personne n' a jamais osé aller jusque là mais , cela pourrait se défendre en justice me semble-t-il.
tu m'intrigue , pourquoi serait-il impossible d'immatriculer une Speed six par définition "d'occasion" en Belgique avant qu'eele ne devienne une voiture de collection?
Elle répondait aux règles européennes lors de sa mise en service et a un certificat d'homologation européen .
Je sais que nos amis français ont un peu plus de problèmes car les Tvr n'ont pas été importées régulièrement sur leur territoire si j'ai bien compris.Je ne suis ,d'ailleurs, pas sûr que les "barrages" que l'Etat français met à l'importation et à l'immatriculation de ces véhicules répondent aux critères de libre circulation des biens et des personnes à fortiori en intra-européen.Personne n' a jamais osé aller jusque là mais , cela pourrait se défendre en justice me semble-t-il.
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Re: tvr provenance du NEDERLAND
J'ai un ami sur un autre forum, qui est en train de pousser les choses le plus loin possible, on attend toujours les réponses de l'administration Françaisediscovery a écrit :Petit à Petit ,
tu m'intrigue , pourquoi serait-il impossible d'immatriculer une Speed six par définition "d'occasion" en Belgique avant qu'eele ne devienne une voiture de collection?
Elle répondait aux règles européennes lors de sa mise en service et a un certificat d'homologation européen .
Je sais que nos amis français ont un peu plus de problèmes car les Tvr n'ont pas été importées régulièrement sur leur territoire si j'ai bien compris.Je ne suis ,d'ailleurs, pas sûr que les "barrages" que l'Etat français met à l'importation et à l'immatriculation de ces véhicules répondent aux critères de libre circulation des biens et des personnes à fortiori en intra-européen.Personne n' a jamais osé aller jusque là mais , cela pourrait se défendre en justice me semble-t-il.
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- enzo94
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Re: tvr provenance du NEDERLAND
Je veux bien que l'état français pose des problèmes concernant l'immatriculation d'un véhicule bénéficiant d'une réception européenne, mais il ne faut pas rêver
Le code la route est très clair sur le sujet lors de l'immatriculation d'un véhicule précédemment immatriculé hors du territoire métropolitain, il faut produire un justificatif technique de conformité. En aucun cas, le fait qu'un véhicule est immatriculé dans un pays membre de l'union européenne prouve que celui-ci est conforme d'un point de vue technique à la réglementation européenne.
En l’occurrence l'Europe définit des règles communes pour la réception de véhicule qui sont valables dans tous les pays mais elle permet aussi à chaque pays de définir ses propres règles de réception, avec quelques contraintes tout de même. Pour résumer la situation au Royaume-Uni il existe une réglementation nationale plus laxiste que l'européenne. En France il n'existe que la réglementation européenne. Par conséquent un véhicule qui a été réceptionné suivant la réglementation nationale UK ne sera pas conforme en France, par conséquent la France peut demander une RTI lors de son immatriculation. Aucun des 2 pays n'est en tort et il n'y a aucune entrave à la libre circulation des marchandises. La très grande majorité des TVRs sont dans cette situation.
Maintenant si un véhicule a bénéficié d'une réception européenne et qu'un état pose un problème pour son immatriculation, clairement il y a entrave à la libre circulation des marchandises.
En clair il ne faut pas confondre "immatriculation" et "homologation" et ce n'est pas parce qu'un véhicule est immatriculé en Europe qu'il est systématiquement conforme à la réglementation européenne
Le code la route est très clair sur le sujet lors de l'immatriculation d'un véhicule précédemment immatriculé hors du territoire métropolitain, il faut produire un justificatif technique de conformité. En aucun cas, le fait qu'un véhicule est immatriculé dans un pays membre de l'union européenne prouve que celui-ci est conforme d'un point de vue technique à la réglementation européenne.
En l’occurrence l'Europe définit des règles communes pour la réception de véhicule qui sont valables dans tous les pays mais elle permet aussi à chaque pays de définir ses propres règles de réception, avec quelques contraintes tout de même. Pour résumer la situation au Royaume-Uni il existe une réglementation nationale plus laxiste que l'européenne. En France il n'existe que la réglementation européenne. Par conséquent un véhicule qui a été réceptionné suivant la réglementation nationale UK ne sera pas conforme en France, par conséquent la France peut demander une RTI lors de son immatriculation. Aucun des 2 pays n'est en tort et il n'y a aucune entrave à la libre circulation des marchandises. La très grande majorité des TVRs sont dans cette situation.
Maintenant si un véhicule a bénéficié d'une réception européenne et qu'un état pose un problème pour son immatriculation, clairement il y a entrave à la libre circulation des marchandises.
En clair il ne faut pas confondre "immatriculation" et "homologation" et ce n'est pas parce qu'un véhicule est immatriculé en Europe qu'il est systématiquement conforme à la réglementation européenne
- petit-a-petit
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Re: tvr provenance du NEDERLAND
Attention, les speed six n'ont justement pas de PV d'homologation européen mais une homologation en petite série Anglaise, donc homologation a titre individuel obligatoire hors UK, sur ce vient se greffer un second problème concernant la norme de pollution du moteur satisfaisant Euro4 mais pas Euro5, or l'Europe a sorti depuis trois ans une directive interdisant l'homologation d'un véhicule motorisé sous Euro4 et antérieur après le 1er janvier 2012...discovery a écrit :Petit à Petit ,
tu m'intrigue , pourquoi serait-il impossible d'immatriculer une Speed six par définition "d'occasion" en Belgique avant qu'eele ne devienne une voiture de collection?
Elle répondait aux règles européennes lors de sa mise en service et a un certificat d'homologation européen .
Je sais que nos amis français ont un peu plus de problèmes car les Tvr n'ont pas été importées régulièrement sur leur territoire si j'ai bien compris.Je ne suis ,d'ailleurs, pas sûr que les "barrages" que l'Etat français met à l'importation et à l'immatriculation de ces véhicules répondent aux critères de libre circulation des biens et des personnes à fortiori en intra-européen.Personne n' a jamais osé aller jusque là mais , cela pourrait se défendre en justice me semble-t-il.
CQFD
Tu as raison sur le fond et la libre circulation des biens mais...c'est sans compter l'influence de l'obscurantisme administratif....et donc
ne surtout pas confondre les types d'homologation!
la seule exportable sur le sol européen est l'homologation européenne*E*, *EC* ou*EUR* et nécessite les crashtests et autre fantaisies que Peter Wheeler n'a jamais prétendu faire passer après les Grif. et Chim.
Hors ça il s'agit de véhicules tombant sous le coup d'une approbation et d'une immatriculation locale d'un état membre que les autres états ne sont pas obligés d'accepter...
en d'autres mots:
Si une TVR même immatriculée UK est importée, elle tombe sous le coup d'un nouveau processus d'homologation (a titre individuel) dans l'état d'accueil, homologation impossible depuis le 1er janvier 2012, puisqu'elle est motorisée par un moteur dont la norme n'est qu' Euro 4, et tombe sous l'interdit Européen!
Tout véhicule bénéficiant par contre d'une homologation européenne même s'il ne respecte qu'une norme de pollution antérieure, exporté dans un autre état membre ne doit plus être homologué puisqu'il a déjà un PV d'homologation européen, il s'agit alors d'une simple régularisation, et doit donc pouvoir être immatriculé dans tous les états membres (elle est là la libre circulation des biens).
Le soucis de TVR est que la marque a exploité une zone marginale de la législation dont les portes se sont fermées sous l'effet de l'interférence de deux lois différentes.
En gros, on est un moustique écrasé par un géant qui ne le sait même pas!
...exit le speed six , impossible de l'exporter , donc ceux actuellement immatriculés sur leurs territoires respectif vont le rester jusqu'à leur 25ème anniversaire si la loi ne change pas!
plus que 9ans attendre pour les premiers Speed six
et un procès est inutile car les lois sont très claires même si elle sont mal fichues et protègent mal les individus (nul n'est sensé ignorer la loi!)
si tu achète une voiture de moins de 25ans en Europe, deux nouvelles questions sont a poser:
1° le modèle dispose t'il d'un PV d'homologation européen ?
2° à qu'elle norme de pollution son moteur répond t'il?

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discovery
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Re: tvr provenance du NEDERLAND
Petit à petit , merci de ces précisions .Oufti , comme on dit à Liège , dans quel monde vivons- nous ?
- enzo94
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Re: tvr provenance du NEDERLAND
2 précisions par rapport à ce que tu dis :petit-a-petit a écrit :Attention, les speed six n'ont justement pas de PV d'homologation européen mais une homologation en petite série Anglaise, donc homologation a titre individuel obligatoire hors UK, sur ce vient se greffer un second problème concernant la norme de pollution du moteur satisfaisant Euro4 mais pas Euro5, or l'Europe a sorti depuis trois ans une directive interdisant l'homologation d'un véhicule motorisé sous Euro4 et antérieur après le 1er janvier 2012...discovery a écrit :Petit à Petit ,
tu m'intrigue , pourquoi serait-il impossible d'immatriculer une Speed six par définition "d'occasion" en Belgique avant qu'eele ne devienne une voiture de collection?
Elle répondait aux règles européennes lors de sa mise en service et a un certificat d'homologation européen .
Je sais que nos amis français ont un peu plus de problèmes car les Tvr n'ont pas été importées régulièrement sur leur territoire si j'ai bien compris.Je ne suis ,d'ailleurs, pas sûr que les "barrages" que l'Etat français met à l'importation et à l'immatriculation de ces véhicules répondent aux critères de libre circulation des biens et des personnes à fortiori en intra-européen.Personne n' a jamais osé aller jusque là mais , cela pourrait se défendre en justice me semble-t-il.
CQFD
Tu as raison sur le fond et la libre circulation des biens mais...c'est sans compter l'influence de l'obscurantisme administratif....et donc
ne surtout pas confondre les types d'homologation!
la seule exportable sur le sol européen est l'homologation européenne*E*, *EC* ou*EUR* et nécessite les crashtests et autre fantaisies que Peter Wheeler n'a jamais prétendu faire passer après les Grif. et Chim.
Hors ça il s'agit de véhicules tombant sous le coup d'une approbation et d'une immatriculation locale d'un état membre que les autres états ne sont pas obligés d'accepter...
en d'autres mots:
Si une TVR même immatriculée UK est importée, elle tombe sous le coup d'un nouveau processus d'homologation (a titre individuel) dans l'état d'accueil, homologation impossible depuis le 1er janvier 2012, puisqu'elle est motorisée par un moteur dont la norme n'est qu' Euro 4, et tombe sous l'interdit Européen!
Tout véhicule bénéficiant par contre d'une homologation européenne même s'il ne respecte qu'une norme de pollution antérieure, exporté dans un autre état membre ne doit plus être homologué puisqu'il a déjà un PV d'homologation européen, il s'agit alors d'une simple régularisation, et doit donc pouvoir être immatriculé dans tous les états membres (elle est là la libre circulation des biens).
Le soucis de TVR est que la marque a exploité une zone marginale de la législation dont les portes se sont fermées sous l'effet de l'interférence de deux lois différentes.
En gros, on est un moustique écrasé par un géant qui ne le sait même pas!
...exit le speed six , impossible de l'exporter , donc ceux actuellement immatriculés sur leurs territoires respectif vont le rester jusqu'à leur 25ème anniversaire si la loi ne change pas!
plus que 9ans attendre pour les premiers Speed six
et un procès est inutile car les lois sont très claires même si elle sont mal fichues et protègent mal les individus (nul n'est sensé ignorer la loi!)
si tu achète une voiture de moins de 25ans en Europe, deux nouvelles questions sont a poser:
1° le modèle dispose t'il d'un PV d'homologation européen ?
2° à qu'elle norme de pollution son moteur répond t'il?
- En France les véhicules de collection sont ceux qui sont âgés de plus de 30 ans
- Si le véhicule bénéficie d'une homologation nationale, car l'homologation européenne n'existe que depuis 1993, on peut l'importer en France sans passer par une RTI
- petit-a-petit
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Re: tvr provenance du NEDERLAND
Merci Enzo pour ces précisions concernant la France
je pensais que comme nous vous en étiez encore à 25ans pour les ancêtres.
Quant à l'homologation nationale, bien sur elle prévaut sur toutes les autres puisque chaque état garde son libre arbitre dans le domaine!
Quant à l'homologation nationale, bien sur elle prévaut sur toutes les autres puisque chaque état garde son libre arbitre dans le domaine!

Re: tvr provenance du NEDERLAND
ça a l'air de changé aussi en Belgique: plus 25 ans pour les voitures ancetres mais aussi 30 ans.
Ce pas encore vote loi mais illes travaille deja decu pour venir loi, date enconnu mais eventuellement pour 01/01/2013.
Ce pas encore vote loi mais illes travaille deja decu pour venir loi, date enconnu mais eventuellement pour 01/01/2013.
- petit-a-petit
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Re: tvr provenance du NEDERLAND
Et les voitures font suivre. 
