immatriculation=mauvaises nouvelles

[petit-a-petit]

2012 année maudite, nos chers politocrates on déterminé cette année 2012 comme date de fin des immatriculations de véhicules dont les moteurs respecte la norme euro3, ce qui veut dire en clair que en Belgique en tout cas, il n'est plus possible d'homologuer "de novo" un véhicule avec le moteur Speed Six!!!!
...donc plus d'importation non plus, fini Tuscan,T350, et Sagaris, celles qui sont immatriculées actuellement seront les seules avant ...que les autres passent ancêtres!...
pas étonnant que l'Europe tourne mal avec des j'en foutres qui changent les règles au gré de leur réélection!

[petit-a-petit]

Ne te réjoui pas trop vite, c'est un projet gros comme un soufflé fromage, et pour 2020!!!
...devrait, pourrait, il faudrait.....blabla bla, aucune contrainte pour les états lents à la régularisation...
typiquement le genre de document européen habituel et inutile, si tu lis bien rien ne change, tout est déjà en place, il y a obligation de respecter la règle de libre circulation des biens, point...
mais chacun continue à faire ce qu'il veut, tant qu'il y a des sous à tirer de ses con'citoyens et éventuellement de ceux du voisin si possible!
en plus c'est sans compter avec les khmer verts, et le péril rouge dont la rage taxatoire et anti automobile fait des ravages en tout cas chez nous!

[enzo94]

Il faut arrêter de rêver. Rien ne changera car tout est déjà en place

Il n'y a aucune contraintes de libre circulation des véhicules en Europe à partir du moment où le véhicule à une réception européenne. Hors il y a très peu de TVR qui ont une réception européenne.

L'Angleterre autorise la circulation sur son territoire de véhicule qui ne respecte pas la réglementation européenne par le biais de dérogation. Ce n'est pas le cas de la France qui n'autorise la circulation sur son territoire que de véhicule dont la date de 1ère mise en circulation est postérieur au 1er janvier 1996 si et seulement si elle respecte la réglementation européenne (à quelques exceptions près pour les véhicules ayant fait l'objet d'une réception nationale avant cette date et dont la commercialisation s'est poursuivi après cette date).

Ces directives (ou règlements) ne concernent que les véhicules ayant fait l'objet d'une réception européenne et dont un état pose des problèmes pour son immatriculation.

A terme, si le véhicule a fait l'objet d'une réception européenne, le certificat d'immatriculation sera autoporteur s'il est conforme à celui décrit dans la directive 1999/37/CE, c'est à dire en particulier si celui-ci présente un numéro de réception européen dans le champ (K). Dans ce cas là le certificat d'immatriculation servira de justificatif de conformité lors de la procédure d'immatriculation, l'acheteur devra donc présenter les mêmes papiers que lors de l'immatriculation d'un véhicule acheté en France avec en plus un justificatif fiscal (quitus fiscal).

Le problème se situe dans le fait que la réception européenne a été mise en place au 1er Janvier 1993 (optionnel au départ puis obligatoire à partir du 1er Janvier 1998), alors que le certificat d'immatriculation européen ne date que de 1999 et a été mis en place progressivement dans chaque pays européen (en France à partir du 1er Juin 2004). Par conséquent si un véhicule bénéficie d'une réception européenne, cela n'est pas toujours indiqué dans le certificat d'immatriculation européen (champ (K)).

Cependant il y a une information intéressante dans ce document, et que j'ai déjà lu par ailleurs, c'est la possibilité de réutiliser le contrôle technique du pays d'origine du véhicule pour l'immatriculation du véhicule dans le pays de destination. En effet l'Europe est en train d'harmoniser les contrôles technique au niveau européen (directive 96/96/CE), en gros comme avec le certificat d'immatriculation mais tout cela ça prend du temps et j'imagine que chaque pays aura aussi la possibilité de mettre des contrôles en plus de ceux prescrit au niveau européen

[petit-a-petit]

C'est en effet aussi ce que j'ai pu comprendre de ce document, mais chez nous (et probablement bientôt chez vous aussi), la question au niveau de l'homologation, porte sur la norme de pollution du moteur.

1° comme l'a fait remarquer Enzo, les speed six TVR ne bénéficient pas d'une homologation européenne, et ne sont homologuées qu'en GB à titre particulier sous un régime strictement local de tolérance pour les véhicules automoteurs en construction artisanale!...mais néanmoins, stricto sensu, elles sont homologuées dans un état membre!!!!
Ce volet en l'occurrence pose problème en France et vous oblige à repasser des tests de freinage, soucis avec l'éclairage, etc...., mais ne posait pas tous ces problèmes en Belgique, l'importateur présentait le dossier et certifiait la conformité par rapport au cahier des charges anglais, on recevait alors un dossier d'homologation et de réception a titre de véhicule unique, point barre! (c'est mon cas, et ça reste valable)

mais....à partir de 2012 la norme de pollution obligatoire pour immatriculer un moteur est Euro5, avant il existait une tolérance à ce propos

2°Comme les états Européens , dont la Belgique, considèrent de manière archaique que l'immatriculation d'un véhicule pour la première fois sur son sol doit être précédée d'une nouvelle réception d'homologation (même si ce véhicule a déjà été immatriculé ailleurs en Europe) et donc encore plus ridicule qu'il s'agit d'une immatriculation comme pour un véhicule neuf, alors que le véhicule était déjà en circulation antérieurement sur son territoire d'origine.
S'agissant d'une nouvelle immatriculation on se heurte à la loi sur les émissions imposant aux véhicules immatriculé de novo à partir de 2012 a respecter la norme Euro5, et donc impossible d'immatriculer un Speed six encore Euro3.....Cornélien n'est il pas?
Parce que vous pouvez très bien circuler dans toute l'Europe avec le Speed six immatriculé pour la première fois aujourd'hui en 2012..... en plaque Anglaise.
Nous sommes exactement dans l'état de figure que vise la mise au point Européenne...et encore une fois, il y a confusion entre l'esprit de la loi visant à l'amélioration de l'espèce en général et son application stricte et abrutie

Donc en pratique:
voiture d'occasion Française en France ou Belge en Belgique (donc en possession d'un certificat de conformité national) pas de problème!

mais

toute première immatriculation d'un véhicule étranger non Euro5 risque d'être refusée a fortiori s'il s'agit en plus d'un véhicule jamais immatriculé même dans son pays d'origine (attention certains spéculateurs anglais on acheté des voitures et ne les ont jamais immatriculées pour tricher sur la date de première mise en circulation (Sagaris 2009 ça s'est vu, et c'était pas un V8 ricain!!!)!........ ce n'est pas un problème de conformité mais de norme de pollution!

j'ignore si l'homologation européenne (EC)de certaines Chim, et Grif, les sauvent de ce marasme, a mon avis et en toute logique pas!

En fait, par ce biais, l'Europe vient de fermer ses frontières internes au marché automobile transfrontalier de véhicules d'occasions de moins de 25ans!



Conclusion,.... exit les Speed Six! et peut être les Chim's, Grif's et Cerb's importées d'Angleterre
CQFD
et a propos des normes de pollution et de leur signification, voiçi un article très intéressant d'un de vos compatriotes:http://eric.cabrol.free.fr/Moteur/pollution.html