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SOS importation

Publié : 07 nov. 2011 12:06
par NICO59
Bonjour à tous,

J'ai trouvé une S1 très interéssante aux pays-bas.

Mais la dreal de la région Nord ne délivre plus de certificat de conformité européene, et m'impose un passge à l'UTAC (1500e) sans garanties. :(

Comment avoir ce certificat sans passer par la Dreal? sachant qu'à ma connaissance il n'y a plus de strucutre TVR capable d'en fournir en France?

That is the question

Merci d'avance

Nico

Re: SOS importation

Publié : 07 nov. 2011 12:11
par enzo94
Il faut que tu leur demande de te faire une attestation d'identification du véhicule, comme c'est expliqué dans ce lien : viewtopic.php?f=3&t=1056

Un certificat de conformité européen c'est pas possible pour une série S car la Réception Communauté Européenne n'existait pas à son époque, donc le certificat non plus. Si ça coince change de DREAL :wink:

Sinon les PV de RPT d'une S1 sont disponibles ici : viewtopic.php?f=10&t=183&start=15

Re: SOS importation

Publié : 07 nov. 2011 19:07
par NICO59
Merci pour ta réponse,

Je vais demander à la Dreal une attestation d'identification du véhicule demain.

Le repsonsable de la Dreal a été formel pour la conformité européene: constructeur ou Utac. Il m'a indiqué qu'il n'avait plus accès à la base qui permettait de sortir ce type de documents.

J'espère que j'aurai plus de chance.

Bonne soirée.

Re: SOS importation

Publié : 07 nov. 2011 19:55
par enzo94
Malheureusement le nombre de DREAL qui ont accès à la base se réduit de plus en plus :evil: . J'ai l'impression que c'est une démarche volontaire de chaque DREAL et non pas un changement officiel de leur mission. Malheureusement je n'ai pas trouvé les textes officielles définissant les missions des DREALs. Après il reste le recours européen....

Re: SOS importation

Publié : 07 nov. 2011 23:02
par NICO59
Y-a ti'l des dreal plus coopératives que d'autres? si oui lesquelles?

Merci d'avance.

Nico :pale:

Re: SOS importation

Publié : 10 nov. 2011 20:00
par NICO59
Bonne nouvelle,

Je suis tombée sur une autre personne plus coopérative dans la même dreal. J'ai reçu le formulaire de demande authentification du véhicule!!

C'est bien parti.

Sur le formulaire il faut renseigner le numéro de réception CE.

Dois-je le laisser vacant? Est-ce encore ce certificat de conformité européenne ou bien un autre numéro que je dois trouver?

Merci d'avance. On y arrive.

Bonne soirée

Nico

Re: SOS importation

Publié : 11 nov. 2011 12:42
par enzo94
Je suis content que ta démarche avance :cheers:

D'un autre côté c'est navrant de voir que dans une même DREAL, pour la même question on n'a pas la même réponse :evil: :evil: :evil: :evil:

Pour ta question je pense qu'il faut le laisser vacant car la réception européenne n'existait pas à l'époque de la série S. Cependant si des personnes sur le forum on déjà rempli ce formulaire, leur retour d'expérience sera un plus :wink:

J'ai fait un topic sur le numéro de réception européen dans le forum : viewtopic.php?f=6&t=2792