Immatriculation Chimaera

[JMD83]

Bonjour,
Je suis sur la piste d'une Chimaera 400 de 1999 vendue par un anglais résidant en France mais encore en plaques anglaises...
Oui, je sais... mais elle est vraiment en parfait état...
Il dispose du CT et du certificat de conformité mais la vente est-elle possible sans CG française préalable?
Merci de votre aide!
Amicalement
Jean-Marc

[enzo94]

Le fait que la voiture soit en France ne change rien. Elle est enregistrée en Angleterre donc il faut qu'il te la vende comme si elle était là-bas. C'est exactement pareil que si tu allais la chercher là-bas.

Quand tu parles du CT, tu parles du MOT anglais ?

[JMD83]

Je me renseigne pour le CT qui nécessite je pense une CG française!
Si je m'occupe de l'immatriculer (ça permet de négocier le prix...) quels sont les documents nécessaires à réclamer au vendeur?
Puis-je aller directement en Préfecture avec?
Merci encore!
A+

[enzo94]

Si je m'occupe de l'immatriculer (ça permet de négocier le prix...) quels sont les documents nécessaires à réclamer au vendeur?

http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/1 ... ngere.html

Puis-je aller directement en Préfecture avec?

La réponse est dans le lien ci-dessus

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[LR78]

Le fait que la voiture soit en France ne change rien....

Attention quand même deux cas possibles :

- Le véhicule est en "visite" en france sans trace administrative = comme une vente en UK
- Si le véhicule a fait l'objet de la délivrance d'une attestation de non assujetissement à la TVA (Quitus fiscal) seul le titulaire indiqué sur l'attestation est habilibité a immatriculer le véhicule en France....

[britmk4]

Bonsoir,
celle du boncoin? vu comment ça a l'air de se passer depuis peu au niveau homologation, je laisserais le proprio faire la cgf éventuellement en rajoutant le prix d'une carte grise, pourquoi il ne la fait pas? peut être des soucis de langue?
Pour le CT, je l'ai fait après l'identification à la dreal, pas faisable avant.

[thierry27]

Tout a fait d'accord avec britmk4

J'ai immatriculé ma Chim 400 en décembre 2011

Il faut:

Une attestation d'identification d'un Véhicule importé conforme à un type national Français délivré par une Dreal

Passer le CT. Il te faudra obligatoirement l'attestation d'identification

Le quitus fiscal (Cerfa n° 10668*05)

Le V5

Le certificat de vente

La demande d'immatriculation (Cerfa n° 13750*03)

Présenter tous les documents originaux à la préfecture pour obtenir le certificat d 'immatriculation.

Bon courage

[JMD83]

Merci beaucoup pour ces renseignements très précis vraiment!
Juste une question: qu'est-ce que le V5???
Je vais voir aussi si le vendeur a le fameux quitus fiscal... comment on dit "attestation de non assujetissement à la TVA" en anglais

[enzo94]

Le fait que la voiture soit en France ne change rien....

Attention quand même deux cas possibles :

- Le véhicule est en "visite" en france sans trace administrative = comme une vente en UK
- Si le véhicule a fait l'objet de la délivrance d'une attestation de non assujetissement à la TVA (Quitus fiscal) seul le titulaire indiqué sur l'attestation est habilibité a immatriculer le véhicule en France....

Merci pour l'info

Juste une question: qu'est-ce que le V5???

C'est le nom de la carte grise en Angleterre

Je vais voir aussi si le vendeur a le fameux quitus fiscal... comment on dit "attestation de non assujetissement à la TVA" en anglais

Ce document est purement français, en tout cas s'il l'a fait c'est en France auprès d'un service des impôts

[Samgonfff]

Bonsoir,
celle du boncoin? vu comment ça a l'air de se passer depuis peu au niveau homologation, je laisserais le proprio faire la cgf éventuellement en rajoutant le prix d'une carte grise, pourquoi il ne la fait pas? peut être des soucis de langue?
Pour le CT, je l'ai fait après l'identification à la dreal, pas faisable avant.

Ah. moi j'ai passé le CT sans papier francais, avec les papiers et plaque anglaise.

[thierry27]

Normalement le contrôleur ne doit pas accepter de faire un CT sans avoir soit:
Une carte grise francaise
Ou un certificat de conformité
Ou un certificat de la deal

Dans mon cas j ai essayé de faire le CT avant d avoir le certificat de la deal. Je me suis fait refoulé.

Pourtant je connaissais le contrôleur. Nous y portons beaucoup de voiture de mon club

[britmk4]

Ah moins que le centre de contrôle est déjà quelque chose dans sa base, ça peut passer comme un contrôle volontaire comme pour une vente par exemple avant l'échéance du CT???

[thierry27]

Pas sur.... Il avait déjà passe une chim de mon club en décembre 2010.

[Nico56]

quand j'ai passé ma locust au CT il va sans dire qu'elle etait en plaques GB et aucune trace nulle part dans leurs base de données de cette marque.... et pourtant ils l'ont fait, sinon comment aurais je pu avoir ma carte grise collection...

[britmk4]

les CG collection c'est encore différent, par contre je me souviens plus si j'y suis allé au CT avec les papiers de la FFVE??